Mentions légales

Dernière mise à jour : 27 octobre 2026

Éditeur du site et du service

Le site et le logiciel Autofacto sont édités par [Dénomination de la société], [forme juridique] au capital de [montant] €, immatriculée au RCS de [ville] sous le numéro [SIREN], dont le siège social est situé [adresse du siège].
N° de TVA intracommunautaire : [numéro de TVA].
Directeur de la publication : Jaouad Bouzamour.
Contact : [adresse e-mail de contact] · [téléphone].

Hébergement

Site internet : Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis · vercel.com.

Données des utilisateurs (comptes, véhicules, factures, photos, documents) : Supabase, base de données hébergée dans la région Europe de l'Ouest (Paris, France) · supabase.com.

Propriété intellectuelle

Le logiciel Autofacto, son code, sa marque, son logo et ses contenus sont protégés. Toute reproduction, représentation ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur est interdite.

Données personnelles

Voir la politique de confidentialité.